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Voici le document final avec les informations complétées :

Conditions Générales de Vente (CGV) – Le Petit Traveller

Identité de l’entreprise

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations entre Le Petit Traveller et ses clients pour toute commande de produits, notamment des gousses de vanille premium, de la poudre de vanille, et du caviar de vanille. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

2. Produits et services

  • Produits proposés :
    • Gousses de vanille : XXL (20-26 cm), Tahitensis, Planifolia (Bourbon), Pompona jumbo.
    • Poudre de vanille : 25 g, conditionnement premium.
    • Caviar de vanille : conditionnements variés à partir de 30 g.
  • Origine des produits :
    • Pérou, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Madagascar, Équateur (Amazonie), Ouganda.
  • Les produits sont décrits avec soin pour garantir une information complète (taille, arômes, production annuelle). Les photos et descriptions ne sont pas contractuelles.

3. Prix

  • Les prix sont exprimés en euros (€) et sont HT.
  • Les prix sont établis en fonction du dernier devis ou de la mise à jour transmise au client.
  • Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur, sauf conditions spéciales indiquées dans l’offre.

4. Commande

  • Les commandes peuvent être passées par :
  • Une commande n’est considérée comme définitive qu’après :
    • Réception du devis signé.
    • Versement éventuel d’un acompte de 30 % (si applicable).

5. Conditions de paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par : Virement bancaire, Qrcode sur la facture ou paiement en ligne sécurisé.
  • Délais de paiement : 30 jours nets à compter de la date de la facture.
  • En cas de retard, des pénalités de 5 % par mois seront appliquées, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.

6. Livraison

  • Zones couvertes : Belgique, France, Suisse, Royaume-Uni, Union Européenne.
  • Délais : 5 à 10 jours ouvrables selon la destination.
  • Les frais de transport sont :
    • Offerts pour les commandes supérieures à 500 €.
    • Calculés en fonction du poids et de la destination pour les autres commandes.

7. Réclamations et retours

  • Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 7 jours après réception des marchandises.
  • Les retours sont acceptés uniquement en cas de défaut ou erreur de livraison, et après validation par Le Petit Traveller. Les frais de retour sont à la charge de :
    • Le Petit Traveller en cas d’erreur.
    • L’acheteur dans les autres cas.

8. Garanties et responsabilité

  • Garantie : Les produits sont garantis conformes aux spécifications indiquées sur le devis/catalogue.
  • Limitation de responsabilité : Le Petit Traveller ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou imprévisibles.

9. Propriété intellectuelle

  • Toutes les descriptions, photos, et contenus publiés (catalogue, site web) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable.

10. Droit applicable et litiges

  • Les présentes CGV sont soumises au droit belge.
  • En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui de Bruxelles.

11. Conditions spécifiques pour les commandes en gros

  • Offres personnalisées : Pour les besoins spécifiques ou commandes en volume, un devis sur mesure sera établi.
  • Pour toute demande, contactez-nous directement via les coordonnées mentionnées ci-dessus.